Liste des annonces légales
Avis de consultation du public par voie électronique
CACL
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (L. 181-10-1 du code de l’environnement) Relative à la demande d’autorisation…
Avis d'arrêté
Services de l’État en Guyane – Direction Générale de l’Administration
ARRÊTÉ n°R03-2025-01-24-00001 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’annexe 2 de l’arrêté de cessibilité complémentaire n° R03-2024-06-04-00001 du…
Avis de participation du public par voie électronique
Direction Générale des Territoires et de la Mer (DGTM)
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande d’autorisation environnementale et création de zone d’aménagement concerté (ZAC) sur…
Décret n° 2024-1141 du 4 décembre 2024 portant création de zones d’aménagement différé sur le territoire des communes de Kourou, Matoury, Saint-Laurent du Maroni et Rémire-Montjoly
Services de l’État en Guyane
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE LA RÉNOVATION URBAINE Décret n° 2024-1141 du 4 décembre 2024 portant création de zones d’aménagement…
Avis de consultation
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « une prestation d’animation de l’Observatoire Régional de l’Agriculture Biologique en Guyane »…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2025 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Services de l’État en Guyane
Direction générale de l’administration APPEL À CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Une mission civique ouverte à tous…
Avis de participation du public par voie électronique
DGTM
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande d’autorisation environnementale et création de zone d’aménagement concerté (ZAC) sur…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2025 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Services de l’État en Guyane
Direction générale de l’administration APPEL À CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Une mission civique ouverte à tous…
Avis public
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Par arrêté préfectoral n°R03-2024-06-17-0001 publié le 17 juin 2024 publié au registre des actes…
Avis de participation du public par voie électronique
Demande d’autorisation environnementale sur la commune de Cayenne
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande d’autorisation environnementale sur la commune de Cayenne Le public…
Avis de vente immobilière aux enchères publiques
Cabinet de Maître Cyril CHELLE (SCP DE CONTI AVOCATS)
Cabinet de Maître Cyril CHELLE (SCP DE CONTI AVOCATS) Avocat au Barreau de la Guyane, demeurant 1, Rue des Coulicous 97354 REMIRE-MONTJOLY –…
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC
Grand Port Maritime de Guyane
CONSULTATION DU PUBLIC SUR LE PROJET STRATEGIQUE DU GPM-Guyane 2024-2028 Du 19 avril au 19 mai 2024 Comme le prévoit l’article L.5312-13 du…
Avis d'appel d'offre - IFIVEG
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « Accompagnement et expertise en vue de consolider les organisations collectives des…
AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET
GRAND PORT MARITIME DE LA GUYANE
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES…
Avis d’approbation du Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets de la Guyane (PRPGD)
Collectivité Territoriale de Guyane
Avis d’approbation du Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets de la Guyane (PRPGD) Par délibération n° AP-2022-125 du 16 décembre 2022, l’Assemblée Territoriale…
Avis public
Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Avis d’arrêté portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Direction Générale de l’Administration APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR Une mission civique ouverte à tous les…
ARRETE préfectoral
Préfet de la Région Guyane
ARRETE préfectoral de cessibilité portant institution de servitudes administratives nécessaires à la construction de la canalisation de transport d’hydrocarbures…
Avis d'appel à manifestation d'intérêt
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES Organisme public gestionnaire : GRAND PORT MARITIME DE…
Avis d'appel d'offre - IFIVEG
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « Animation et mise en place d’actions pour la structuration de la…