Liste des annonces légales
Avis de participation du public par voie électronique
DGTM
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande d’autorisation environnementale et création de zone d’aménagement concerté (ZAC) sur…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2025 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Services de l’État en Guyane
Direction générale de l’administration APPEL À CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Une mission civique ouverte à tous…
Avis public
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Par arrêté préfectoral n°R03-2024-06-17-0001 publié le 17 juin 2024 publié au registre des actes…
Avis de participation du public par voie électronique
Demande d’autorisation environnementale sur la commune de Cayenne
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande d’autorisation environnementale sur la commune de Cayenne Le public…
Avis de vente immobilière aux enchères publiques
Cabinet de Maître Cyril CHELLE (SCP DE CONTI AVOCATS)
Cabinet de Maître Cyril CHELLE (SCP DE CONTI AVOCATS) Avocat au Barreau de la Guyane, demeurant 1, Rue des Coulicous 97354 REMIRE-MONTJOLY –…
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC
Grand Port Maritime de Guyane
CONSULTATION DU PUBLIC SUR LE PROJET STRATEGIQUE DU GPM-Guyane 2024-2028 Du 19 avril au 19 mai 2024 Comme le prévoit l’article L.5312-13 du…
Avis d'appel d'offre - IFIVEG
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « Accompagnement et expertise en vue de consolider les organisations collectives des…
AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET
GRAND PORT MARITIME DE LA GUYANE
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES…
Avis d’approbation du Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets de la Guyane (PRPGD)
Collectivité Territoriale de Guyane
Avis d’approbation du Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets de la Guyane (PRPGD) Par délibération n° AP-2022-125 du 16 décembre 2022, l’Assemblée Territoriale…
Avis public
Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Avis d’arrêté portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Direction Générale de l’Administration APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR Une mission civique ouverte à tous les…
ARRETE préfectoral
Préfet de la Région Guyane
ARRETE préfectoral de cessibilité portant institution de servitudes administratives nécessaires à la construction de la canalisation de transport d’hydrocarbures…
Avis d'appel à manifestation d'intérêt
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES
DELIVRANCE D’UN TITRE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LA ZONE DE LA MARINA DE DEGRAD-DES-CANNES Organisme public gestionnaire : GRAND PORT MARITIME DE…
Avis d'appel d'offre - IFIVEG
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « Animation et mise en place d’actions pour la structuration de la…
Avis public
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Avis d’arrêté créant une zone d’aménagement différé (ZAD) sur la commune de Cayenne Par…
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR
Direction Générale de l’Administration APPEL A CANDIDATURES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 COMMISSAIRE ENQUETEUR Une mission civique ouverte à tous les…
Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique
Direction Générale des Territoires et de la Mer (DGTM)
Direction Générale de l’Administration AVIS D’OUVERTURE D’UNE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Relative à la Directive Régionale…
Avis public
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer
Avis public – Direction Générale des Territoires et de la Mer Avis d’arrêté créant une zone d’aménagement différé (ZAD) sur la commune de Macouria Par…
Avis de mise en conformité de la liste des adhérents
Avis de mise en conformité de la liste des adhérents
SCEBOG Avis de mise en conformité de la liste des adhérents Suite à la reconnaissance de la SCEBOG en tant qu’Organisation de Producteurs pour les…
Avis d'appel à prestataire
IFIVEG
L’IFIVEG – Interprofession des Filières Végétales de Guyane – lance une consultation pour : « Prestation d’Evaluation et de Diagnostic des organisations collectives des producteurs de fruits et légumes…
