Liste des enquêtes publiques
KAPLINE
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE relative au Projet de construction d’un ensemble immobilier de 118 logements à usage d’habitations, dénommé KAPLINE, au lieu-dit Mont Saint-Martin, sur le territoire de la commune de Rémire-Montjoly
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Projet de construction d’un ensemble immobilier de 118 logements à usage d’habitations,…
Mairie de Saint-Laurent du Maroni
Enquête publique relative au projet de révision Générale n°3 du Plan Local d’Urbanisme Commune de Saint-Laurent du Maroni — Direction des Grands Projets
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative au projet de révision Générale n°3 du Plan Local d’Urbanisme Commune de Saint-Laurent du Maroni —…
DGTM
AVIS MODIFICATIF D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE MATOURY POUR L’AMÉNAGEMENT DU SECTEUR SUD BOURG – OIN8
Direction Générale de l’Administration AVIS MODIFICATIF D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA…
NOFRAYANE
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIERE DE ROCHES MASSIVES DE COROSSONY SUR LA COMMUNE DE SINNAMARY
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIERE DE ROCHES MASSIVES DE COROSSONY SUR LA…
DGTM
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE MATOURY POUR L’AMÉNAGEMENT DU SECTEUR SUD BOURG – OIN8
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE…
DGTM
AVIS MODIFICATIF D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE MATOURY POUR L’AMÉNAGEMENT DU SECTEUR SUD BOURG – OIN8
Direction Générale de l’Administration AVIS MODIFICATIF D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA…
DGTM
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE MATOURY POUR L’AMÉNAGEMENT DU SECTEUR SUD BOURG – OIN8
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE…
NOFRAYANE
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIERE DE ROCHES MASSIVES DE COROSSONY SUR LA COMMUNE DE SINNAMARY
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIERE DE ROCHES MASSIVES DE COROSSONY SUR LA…
EDF PEI
EDF PEI : AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE – Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation de la canalisation de transport d’hydrocarbures pour alimenter la future centrale électrique du Larivot sur le territoire des communes de Cayenne, Matoury et Rémire-Montjoly
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires…
EDF PEI
EDF PEI : AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE – Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation de la canalisation de transport d’hydrocarbures pour alimenter la future centrale électrique du Larivot sur le territoire des communes de Cayenne, Matoury et Rémire-Montjoly
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires…
EDF PEI
EDF PEI : AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE – Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation de la canalisation de transport d’hydrocarbures pour alimenter la future centrale électrique du Larivot sur le territoire des communes de Cayenne, Matoury et Rémire-Montjoly
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PARCELLAIRE Acquisition des parcelles ou aliénation de droits réels immobiliers nécessaires…
Commune de Papaïchton
Commune de Papaïchton : AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – DUP des périmètres de protection autour des forages de Papaïchton (F1, F2, F3, F4, L1bis, L2) – Autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – DUP des périmètres de protection autour des forages de Papaïchton (F1, F2, F3, F4, L1bis,…
Commune de Papaïchton
Commune de Papaïchton : AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – DUP des périmètres de protection autour des forages de Papaïchton (F1, F2, F3, F4, L1bis, L2) – Autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE – DUP des périmètres de protection autour des forages de Papaïchton (F1, F2, F3, F4, L1bis,…
EDF Renouvelables France
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (PC n° 9733561910002) UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LA COMMUNE DE CAMOPI
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (PC n° 9733561910002) UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LA COMMUNE DE…
DGTM
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) sur la commune de Saint-Laurent du Maroni
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) sur la commune de Saint-Laurent du Maroni Le…
EDF Renouvelables France
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (PC n° 9733561910002) UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LA COMMUNE DE CAMOPI
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (PC n° 9733561910002) UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LA COMMUNE DE…
DGTM
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) sur la commune de Saint-Laurent du Maroni
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) sur la commune de Saint-Laurent du Maroni Le…
EPFA de Guyane
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Constitution d’une réserve foncière sur le secteur Lindor- Beauregard – OIN 03 sur la commune de Rémire-Montjoly
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Constitution d’une réserve foncière sur le secteur Lindor- Beauregard – OIN 03 sur la commune de Rémire-Montjoly …
EPFA de Guyane
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Projet de constitution d’une Réserve Foncière – OIN 01 Secteur de PALIKA sur la commune de Cayenne
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Projet de constitution d’une Réserve Foncière – OIN 01 Secteur de PALIKA sur la commune de Cayenne …
Grand Port Maritime de Guyane
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Portant l’autorisation environnementale unique (AEU) relative au renouvellement d’autorisation pluriannuelle de dragage du chenal du Mahury
Direction Générale de l’Administration AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Portant l’autorisation environnementale unique (AEU) relative au renouvellement d’autorisation pluriannuelle de dragage du chenal du Mahury …
